ARCHAMPS BUSINESS & RÉSIDENCE
MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site :
Le site le-a-archamps.com est édité par la société ALPES RT PROMOTION, société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 201 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Annecy sous le numéro 503 279 069, dont le siège social est situé au 383 rue Louis Rustin, 74160 Archamps, France.
2. Directeur de la publication :
Thierry Dussetier, en sa qualité de gérant de la société ALPES RT PROMOTION.
3. Hébergement du site :
Le site est hébergé par IONOS, société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 100 000 euros, dont le siège social est situé au 7, place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Sarreguemines sous le numéro 431 303 775.
4. Propriété intellectuelle :
L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, images, logos et documents téléchargeables, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société ALPES RT PROMOTION.
5. Données personnelles :
Les informations recueillies sur le site font l’objet d’un traitement destiné à la gestion des demandes de renseignements et à des fins de communication. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à :
ALPES RT PROMOTION
383 rue Louis Rustin
74160 Archamps – France
Email : contact@alpesrt.fr
Téléphone : 04 50 43 69 40
6. Cookies :
Le site peut être amené à utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visites. Vous pouvez configurer votre navigateur pour accepter ou refuser les cookies.
7. Liens hypertextes :
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites web. ALPES RT PROMOTION n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur utilisation.
8. Responsabilité :
ALPES RT PROMOTION s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations ou des services. L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.